22/02/2014

Séance du Conseil communal lundi 24 février 2014 à 19h

6643 4 Mansy Châtelet FOCUS Histoire Hôtel de Ville décoré par Eugène Paulus.JPGOrdre du jour du Conseil Communal du 24 février 2014

VILLE DE CHATELET

 

Loi du 30.12.1975

 

 

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 14 février 2014 et convoquée le lundi 24 février 2014 à 19 heures.

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. MOTION - Retrait des dispositions visant à limiter dans le temps les allocations d'insertion – Délibération à prendre

2. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Allocation de fin d'année 2014 – Octroi – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Photocopieurs Xérox – S.A. Euroburotic – Contentieux – Transaction – Décision à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Informatique – IMIO – Annexe 5 à la convention cadre – Approbation – Délibération à prendre.

5. ADMININISTRATION GENERALE – Association Chapitre XII – Urgence sociale – Modification des

statuts – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'un détecteur CO/CO2 portable – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Bâtiment « Archives » Rue Gendebien, 185 – Aménagement d'un bureau – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Patrimoine – Baux à loyer – Immeuble sis rue Longue 200 à Bouffioulx – Convention – Renon – Décision à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Nouvelle comptabilité communale – Comptes budgétaire, de résultats et bilan 2012 – Délibération à prendre.

10. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition de camionnettes à destination des services communaux – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition de camionnettes avec bennes – Convention SPW – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

12. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'un véhicule pour les mécaniciens – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. COMMUNICATIONS – Voirie – Bâtiments communaux – Acquisition de peinture et du matériel indispensable – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14 COMMUNICATIONS – Voirie – Réfection ponctuelle des Trottoirs, Bordures, Filets d'eau – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

15. COMMUNICATIONS – Voirie – Hangar communal – Intrusion d'eau dans la centrale incendie – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. COMMUNICATIONS – Voirie – Place Franco-belge, Place de l'Hôtel de Ville, rue de l'Yser – Travaux d'entretien de voirie – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. Plan d'investissement communal 2013-2016 modifié – Fiche technique supplémentaire relative aux travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue L. Neuens – Approbation – Délibération à prendre.

18. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Marquage d'une zone striée – Rue Tienne Robau, à hauteur de l'immeuble portant le n°22 – Avis du Conseil.

19. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Rues Ferrer et du Nord – Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes, sauf desserte locale et bus Tec – Délibération à prendre.

20. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Herbert Hoover à hauteur de l'immeuble portant le n°7 – Délibération à prendre.

21. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de la Fonderie à hauteur de l'immeuble portant le n°37 – Délibération à prendre.

22. COMMUNICATIONS – Voirie - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Projet d'Arrêté ministériel – Zone 30 signalée au moyen de panneaux à messages variables – rue Gendebien 224 (N571 – PK 1407 A PK 1557) – Avis du Conseil.

23. COMMERCE-INDUSTRIE – Chauffage urbain – Concession de service public – SA COFELY SERVICES - Convention de cessation des négociations – Décision à prendre.

24. COMMERCE ET INDUSTRIE – Chauffage urbain – Régie communale – Comptes budgétaire, de résultats et bilan 2011 – Approbation par le Service public de Wallonie – Communication.

25. ENSEIGNEMENT – Commission Paritaire Locale – Secrétaire et Secrétaire adjointe – Modification – Délibération à prendre.

26. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Bâtiments scolaires – Acquisition de peinture et du matériel indispensable – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

27. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – S040 – Programme prioritaire des Travaux – PPT – GS Hayettes-Solvay – Ecole des Hayettes rue Sainte Anne – Remplacement de la toiture + isolation – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Acquisition d'un tableau intéractif avec projecteur et ordinateur portable – Clauses techniques – Mode de passation – Approbation – Délibération à prendre.

29. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition de mobilier (dossier 2014) – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

30. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Bâtiments scolaires maternels – Acquisition de peinture et du matériel indispensable – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de Musique et des Arts parlés « Maurice Guillaume » - Organisation – Stage – Convention – Délibération à prendre.

32. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Festivités – Acquisition de podiums et accessoires – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

33 EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de 2 camionnettes à plateau – Convention SPW – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

34. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de deux aspirateurs- souffleurs à feuilles – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

35. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une remorque – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

36. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une remorque pour la cellule des sports – Approbation des conditions et du mode de passation – Délibération à prendre.

37. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Frais pour réparation camions – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

38. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Grande salle des fêtes du Taillis-pré, rue de la Plaine, rue du 11 Novembre – Réfection de la façade extérieure – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

39. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE – Dépenses admissibles de fonctionnement de la Province de Hainaut – Avenant à la convention signée en date du 01/10/2013 – Décision à prendre.

40. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE – Affiliation payante au Centre Culturel Régional de Charleroi – Approbation – Décision à prendre.

41. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec la Régie des Quartiers de Châtelet - « Action 3 : Aide à l'octroi du permis de conduire dans le cadre d'un projet professionnel avancé » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

42. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec la Résidence du troisième âge « Au temps des cerises » - « Action 4 : Activités de cohésion visant à l'insertion socioprofessionnelle par le retissage des liens » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

43. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec le CPAS de Châtelet - « Action 5 : Renforcement de l'atelier de recherche d'emploi- Cyber Emploi CPAS » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

44. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec l'ASBL AIS Sambre-logements, l'ASBL Régie des Quartiers de Châtelet, la SCRL Le Logis Châtelettain - « Action 10 : Guichet logement intégré » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

45. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec l'ASBL Trempoline - « Action 11 : Support au programme pour jeunes gens présentant des problèmes d'assuétudes – Quai Jeunes » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

46. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec le CPAS de Châtelet - « Action 19 : Support aux activités interculturelles locales – Mai'tissage » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

47. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec le CESEREC « La Ramure », l'ASBL le Regain, l'ASBL le Guéret et La Régie des Quartiers de Châtelet - « Action 23 : Jardins partagés autonomes » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

48. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec La Maison communautaire El Maujone ASBL, Châtelet Centre-Ville ASBL - « Action 24 : Activités de cohésion visant à l'épanouissement culturel - Centre-Ville » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

49. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec l'ASBL Rezippons la Terre - « Action 24 : Activités de cohésion visant à l 'épanouissement culturel - Rezippons » Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

50. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec L'ASBL la Régie des quartiers de Châtelet, la SCRL Le « Logis Châtelettain », Le CPAS de Châtelet, l'ASBL Article 27, Châtelet Centre-Ville ASBL - « Action 24 : Activités de cohésion visant à l'épanouissement culturel – Terril en Folie » - Subvention Globale – Délibération à prendre – Approbation.

51. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de conteneurs galvanisés de 1100 litres – Clauses techniques – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

52. ENVIRONNEMENT – Gestion des déchets communaux – Avenant à la convention de déssaisissement entre la Ville de Châtelet et l'Intercommunale ICDI – Délibération à prendre.

53. CIMETIERES – Construction de caveaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

54. CIMETIERES – Construction de columbarium – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

55. CIMETIERES – Acquisition d'une petite grue (pelle mécanique) pour les cimetières – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

 

Ainsi fait et arrêté en séance du 24 février 2014.

Le Directeur général,
(s) C. LANNOIS
Le Bourgmestre,
(s) D. VANDERLICK

 

19/02/2014

L'Ecureuil de Châtelet compte 585 membres

10081 9 En balade sur nos terrils.jpgQuelques nouvelles du club châtelettain "L'Ecureuil"...

Le club de marche "L'Ecureuil" de Châtelet que préside Michel Guimin a terminé l'année 2013 avec 585 membres dont 69 enfants. Le club fête ses 40 ans d'existence cette année (2014) notamment par un grand souper le 29 mars à 19h au "Côté Campagne", rue de Namur, 327 à Châtelet(Inscription avant le 3 mars au 071 38 77 94 - Nombre de places limité), un voyage en Irlande du 2 au 15 septembre et comme de coutume plusieurs déplacements en car (Hasselt, Wolvertem, Hauset, Macon, Hody, Butgenbach, Westende, Perulwez), de nombreuses marches d'entraînement (Gouitroux, Biesmes, Nalinnes, Hanzinnes, Barbençon, Falaen, Rance, Villers-la-Ville, Fraire, Soye, Bouffioulx et Châtelet) et d'autres activités. Alors que de nombreux clubs de marche végètent ou disparaissent par manque de volontaires bénévoles et dévoués, le club "L'Ecureuil" est un club qui... marche ! Pour une bonne santé, rien de tel que marcher ! Et pour une cotisation des plus minimes : 6 euros par an !

Adresse : Ancienne Ecole communale, rue Léon Dufays à Bouffioulx (Blanche Borne) 6200 Châtelet - web http://www.ecureuils-chatelet.be  Email : HT006@ffbmp.be Secrétariat : 071 50 52 45

 

17/02/2014

Décès de deux membres de L'Ecureuil de Châtelet

9874 1 Ecureuil Châtelet.jpg
C’est avec tristesse que nous devons vous annoncer le décès de deux membres de notre club.
Ainsi notre ami Jean Luc VANISTENDAEL, membre depuis 2005, s’est éteint à Dinant le 15 février.
Il repose au funérarium Denuit à Luttre rue de Liberchies, 110 - visites lundi et mardi de 17 à 19 h 00
Les funérailles religieuses auront lieu le mercredi 19 février à 9 h 30 à l'église de Frasnes lez Gosselies
suivies de l’Incinération au crématorium de Court St Etienne.
 
Samedi fin de journée nous apprenions le décès de notre amie Marie TOUBEAU, membre depuis 2008.
Marie repose au funérarium Postiau à Acoz rue de la Scavée, 37 – visites le lundi et mardi de 17 h 30 à 19 h 30
 
L’enterrement aura lieu le mercredi à 11 h 00 et ce directement au cimetière de Châtelet

16/02/2014

Saisie de drogue, arrestation, procès-verbaux, fermeture de commerces à Châtelet et environs

Photo 2195 police.jpgZone de Police AISEAU PRESLES/CHATELET/FARCIENNES

 

COMMUNIQUE DE PRESSE

  

OPERATION DE CONTRÖLE – FERMETURE DE COMMERCES

Une opération de contrôles et de sécurisation a été menée ce vendredi 14 février en soirée par les hommes de la zone de Police Aiseau Presles-Châtelet-Farciennes. Au total, environ quinze policiers locaux, renforcé par le corps d’intervention de la police fédérale, ont mené cette action visant à sécuriser les commerces.  Des contrôles d’établissements ont également été programmés en collaboration avec l’AFSCA.  Il s’agissait ici de contrôler la mise en ordre de certains commerces suite à une autre opération qui s’est déroulée voici plusieurs semaines et qui avait donné lieu à des avertissements.

Pour l’opération, sur l’ensemble du territoire concerné :


- une cinquantaine de personnes et 20 véhicules ont été contrôlés.

- 1 individu recherché a été interpellé.  L’individu a une peine de plus de deux ans à purger suite à une récente condamnation.  Il a été conduit en prison dès le lendemain.
- 3 individus ont été interceptés et conduits au commissariat pour des devoirs judiciaires complémentaires dans le cadre d’un signalement national.
- 1 personne circulait à bord d’un véhicule et était détentrice d’une arme prohibée soit une arme et un couteau.
- Plusieurs saisies de drogue ont été effectuées, soit de l’héroïne, de la marijuana et plusieurs joints.
- de nombreux procès-verbaux ont été rédigés pour des infractions au code de la route.
- une dizaine de jeunes ont été contrôlés à Chatelineau.  Certains se trouvaient sous l’influence de boissons alcoolisées et ont fait l’objet d’une arrestation administrative.  Un dossier de sanction administrative a été rédigé à leur charge pour trouble de l’ordre public.

Avec les contrôleurs de l’AFSCA, 9 établissements ont été contrôlés.  3 de ces établissements ont été fermés sur décision de l’Auditorat ou du Parquet.  Il s’agit d’un night-shop à Farciennes, d’un tabac-shop à Chatelineau et d’un autre à Châtelet.



08/02/2014

Vol à main armée... On recherche petite voiture rouge

Un vol à main armée s'est déroulé au QUICK de CHATELINEAU, cette après-midi vers 1400 Hr.Les équipes de Police se sont rendues sur place en nombre. Un individu armé s'est présenté sur place, a forcé le personnel à se coucher au sol. La responsable a été bousculée et forcée d'ouvrir les caisses. L'auteur s'est fait remettre le contenu de quelques caisses. Le montant du butin est ignoré.Le service 100 a dépêché plusieurs ambulances et le CRAMU car plusieurs membres du personnel se trouvaient sous le choc.Le fast food était rempli de clients qui ont assisté à la scène, impuissants.Plusieurs d'entre eux ont ensuite quitté les lieux car les enfants semblaient aussi choqué par la situation et par les faits.L'auteur a pris la fuite à bord d'une petite voiture rouge en direction de CHARLEROI. 

Commissaire Eric DE BRABANDER
Zone de Police Aiseau Presles-Châtelet-Farciennes

Deux voleuses prises en flgrant délit

FLAGRANT DELIT DE VOL DANS UNE HABITATION

Vendredi soir, vers 1700 HR, les services de la zone de Police Aiseau Presles-Châtelet-Farciennes ont été appelés pour constater un vol dans une habitation de la rue de Tergnée à AISEAU-PRESLES. C’est en rentrant chez lui que l’occupant des lieux a eu la désagréable surprise de voir que toutes les pièces de son habitation avaient été fouillées. Des bijoux et de l’argent avaient été dérobés, notamment des pièces de monnaies de collection. Les auteurs s’étaient manifestement introduits par l’arrière de maison en fracturant une vitre. Dès leurs constatations terminées, les policiers ont été appelés dans un complexe commercial tout proche. Le comportement suspect de deux jeunes filles avait été signalé aux abords de l’un des magasins implantés à la rue Le Campinaire. Là, les policiers ont repérés les jeunes filles d’origine étrangère. Elles étaient dépourvues de toute pièce d’identité. Elles ont été emmenée commissariat de CHATELET pour être identifiée. Les policiers ont rapidement découvert des objets d’origine douteuse. De l’argent et des objets provenant du vol constaté à la rue de Tergnée ont été découverts sur elles. La victime du vol s’est présentée au bureau de Police où elle a pu reprendre possession d’une partie des biens qui venaient de lui être volés. Le Magistrat du Parquet de CHARLEROI a été avisé des faits et a ordonné leur privation de liberté. Elles ont été présentées au Palais de Justice ce samedi. Récemment, la zone de Police a présenté ses plans d’actions pour l’année 2014. Les vols dans les habitations est l’une des priorités pour nos policiers qui ont obtenus de bons résultats en 2013 puisque, rappelons-le, le nombre de vols a baissé de 10 % par rapport à 2012 et est à son niveau le plus bas depuis 2006.